Comment s’inscrire ?

du 03 juin au 19 juillet 2024 vous pouvez vous inscrire en ligne sur www.maisonneuve.net.

Au-delà du 31 juillet 2024, une pénalité de 50€ par enfant sera appliquée en cas de retard d’inscription ou de dossier incomplet. Au-delà du 31 octobre 2024, la pénalité s’élèvera à 100€ par enfant.

DOCUMENTS À TRANSMETTRE :

• n° de circuit ( à retrouver ici : https://ccdsv.fr/Circuits-et-etablissements-scolaires-3213.html)
• nom de l’arrêt proche du domicile
• n° carte Oùra
• photo d’identité numérisée (si pas détenteur de la carte Oùra)
• justificatif de domicile numérisé
• copie jugement tribunal ou attestation sur l’honneur si garde alternée numérisée

Si vous ne souhaitez pas effectuer de paiement en ligne, vous pouvez régler les frais d’inscriptions par chèque ou espèces à l’agence Maisonneuve située à Belleville en Beaujolais, 521 Avenue de l’Europe - (L, M, Me, J, V : 9h/12h - 14h/17h)

Pour qui ?

Les élèves domiciliés sur le territoire Dombes Saône Vallée, inscrits dans un collège ou un lycée du territoire.

Cas particuliers :

• Les élèves du RPI Toussieux-Rancé sont également concernés à titre dérogatoire.

• Les élèves domiciliés hors CCDSV peuvent s’inscrire sous réserve de places disponibles.

Combien ça coûte ?

SEULS LES FRAIS DE TRANSPORTS SONT À RÉGLER

Les frais de gestion s’élèvent à 60€ pour un enfant inscrit, 50€ supplémentaires pour un deuxième enfant inscrit et 20€ supplémentaires à partir du troisième enfant inscrit.

• 60€ > 1 enfant
• 50€ > pour le 2ᵉ enfant
• 20€ > à partir du 3ᵉ enfant

Pour bénéficier de la dégressivité des frais de gestion, les inscriptions des enfants d’une même famille doivent être réalisées en même temps.

Le montant des frais de gestion des élèves hors CCDSV sont fixés à 100€ par enfant.

CARTE OÙRA POUR CIRCULER PARTOUT

La carte Oùra permet de circuler sur toutes les lignes du réseau de transports scolaires de la CCDSV et sur les lignes régulières du réseau Saônibus. La carte Oùra coûte 5€ et est valable 5 ans. Toute demande de duplicata de carte s’élève à 10€. Si vous n’avez pas de carte Oùra, vous la recevrez avant la rentrée.

Les 19 communes de la CCDSV desservies par les transports scolaires

Pour inscrire un élève :
www.maisonneuve.net/ccdsv-abonnement/