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Les commissions municipales

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Représentants de la commune auprès des syndicats

SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES = SMICTOM

  • 2 Délégués titulaires : Étienne SERRAT – Daniel MARGUIN
  • 2 Délégués suppléants : Gérard FORET

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉLECTRICITÉ DU DÉPARTEMENT DE L’AIN = SIEA

  • 1 Délégué titulaire : Étienne SERRAT
  • 2 Délégués suppléants :

SYNDICAT HYDRAULIQUE DU CANTON DE TREVOUX ET SES ENVIRONS = SIAH

  • 2 Délégués titulaires : Valériane CHIRON – Gabriel AUMONIER
  • 2 Délégués suppléants : Étienne SERRAT - Bernard LOUIS

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE DOMBES – SAÔNE = SIEP

  • 2 Délégués titulaires : Gérard FORET - Florence MONTY
  • 2 Délégués suppléants : Marie-Dominique FRACHON – Gabriel AUMONIER

Représentants de la commune auprès de la CCDSV

  • 2 Délégués titulaires : Étienne SERRAT – Christine CIOLFI
  • 1 Délégué suppléant :

COMMISSIONS THÉMATIQUES : Lien avec la CCDSV

  • Finances : /
  • Transports-Aménagement de l’espace : Étienne SERRAT
  • Développement Économique-Emploi-Formation-Insertion-Agriculture : Franck AUCOURT
  • Environnement-Gestion des eaux : Daniel MARGUIN
  • Action sociale et logement : Bernard LOUIS
  • Patrimoine et culture : Gérard FORET
  • Assainissement : Gabriel AUMONIER
  • Sports : Stéphanie DUBOIS
  • Tourisme : Stéphanie DUBOIS
  • Travaux : /

COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) :

  • 1 Délégué titulaire : Étienne SERRAT
  • 1 Délégué suppléant : Christine CIOLFI

COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CIID) :

  • 1 Délégué titulaire : Gérard CARDOSA
  • 1 Délégué suppléant : Marie-Odile SOLE

Centre communal d’action sociale = CCAS

  • 4 Délégués du conseil municipal : Étienne SERRAT, Marie-Dominique FRACHON, Bernard LOUIS, Florence MONTY.
  • 4 Autres membres désignés par le Maire : Gaëlle BEAUCOURT, Violaine GIRARDIN, Bernadette NIVON, Agnès VELU.

Commissions municipales

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (seule commission obligatoire)

  • M. le Maire Étienne SERRAT
  • 3 Membres titulaires : Gérard FORET, Gérard CARDOSA, Gabriel AUMONIER
  • 3 Membres suppléants : Franck AUCOURT, Valériane CHIRON, Marilyn ECHALLIER

URBANISME

M. le Maire Étienne SERRAT, Gérard CARDOSA, Gabriel AUMONIER, Valériane CHIRON, Alain BERRIER

TRAVAUX – ENTRETIEN DES BÂTIMENTS

M. le Maire Étienne SERRAT, Gérard FORET, Gérard CARDOSA, Franck AUCOURT, Valériane CHIRON, Florence MONTY

PATRIMOINE NATUREL ET BÂTI

M. le Maire Étienne SERRAT, Daniel MARGUIN, Gérard FORET, Christine CIOLFI, Alain BERRIER

FINANCES

M. le Maire Étienne SERRAT, Franck AUCOURT, Alain BERRIER, Marilyn ECHALLIER

AFFAIRES SCOLAIRES ET ASSOCIATIONS

M. le Maire Étienne SERRAT, Marie-Dominique FRACHON, Stéphanie DUBOIS, Daniel MARGUIN, Marie-Odile SOLE

ATTRIBUTION DE BOURSES À DESTINATION DES JEUNES

M. le Maire Étienne SERRAT, Gaëlle BEAUCOURT, Alain BERRIER, Valériane CHIRON, Stéphanie DUBOIS, Marie-Dominique FRACHON, Bernard LOUIS

COMMUNICATION

M. le Maire Étienne SERRAT, Gérard CARDOSA, Stéphanie DUBOIS, Marilyn ECHALLIER, Marie-Dominique FRACHON, Marie-Odile SOLE

CHEMINS (élargie pour avis sur les routes départementales)

M. le Maire Étienne SERRAT, Gérard FORET
Auxquels il faut ajouter Messieurs Pascal CHEVROTIER et Michel CLUGNET (agriculteurs), non membres du Conseil Municipal.

EVOLUTION ET DÉVELOPPEMENT DES COMMERCES DE MISÉRIEUX

M. le Maire Étienne SERRAT, Christine CIOLFI, Marie-Odile SOLE, Bernard LOUIS, Franck AUCOURT

CORRESPONDANT DÉFENSE – SÉCURITÉ ROUTIÈRE

Bernard LOUIS

COMMISSION (PRÉFECTORALE) RÉVISION LISTES ÉLECTORALES

  • 1 Personne représentant de l’Administration : Michelle GUIGNARDAT
  • 1 Personne représentant du Tribunal de Grande Instance : Marie-France BALANDRAS
  • 1 personne représentant du Maire : Gérard CARDOSA

Représentant du Conseil Municipal auprès des associations et organismes divers

LE SOU MISELLAN

  • 1 Délégué : Marie-Dominique FRACHON

CANTINE

  • 1 Délégué : Bernard LOUIS

CONSEIL D’ÉCOLE

  • 1 membre du conseil municipal : Étienne SERRAT
  • 1 représentant du Maire : Marie-Dominique FRACHON

BIBLIOTHÈQUE

  • 1 Délégué : Marie-Odile SOLE

CONSEIL D’ADMINISTRATION DE CIBEINS (Aspect financier)

  • 1 Délégué Titulaire : M. le Maire Étienne SERRAT
CONSEIL INTÉRIEUR DE CIBEINS (Aspect pédagogique)
  • 1 Délégué : Marie-Odile SOLE
CONSEIL D’EXPLOITATION DE CIBEINS
  • 1 Délégué :

CNAS (Comité National d’Action Sociale) – Pour le personnel des Collectivités Territoriales

  • 1 Correspondant : Nelly BOURDONNEL
  • 1 Délégué titulaire : Gérard CARDOSA
  • 1 Délégué suppléant : Stéphanie DUBOIS
  • 1 Délégué titulaire du personnel : Nelly BOURDONNEL
  • 1 Délégué suppléant du personnel : /

CLIS (Commission Locale d’Information et de Surveillance du Centre de Stockage (CSDU) créée par le Préfet.

  • Le Maire, Étienne SERRAT

SCOT

  • 1 titulaire : Étienne SERRAT
  • 1 suppléant : Gabriel AUMONIER